réglementation spatiale et territoriale

Réglementation territorial

Chaque planète est soumis à sa propre réglementation, définis par ses organes gouvernementaux et judiciaire.Cependant, toute les planète coloniales (excepté mars) sont tenus de respecter la constitution coloniale (ensemble de principe constituant une base juridique et sociétale). Les colonies doivent établir des lois afin que cette constitution soit respectées et toute les lois établies doivent d'être conformes à cette constitution. De plus l'ensemble des systèmes judiciaires des planètes du territoire humain sont tenus d'appliquer les sanctions aux individus ayant commis une infraction ou un délit par rapport à la réglementation inter spatial (RIS). La zone d'influence d'une planète s'étend jusqu'à 20 000 km au dessus de son sol. Plus concrètement, tous vaisseau s'approchant à moins de 20000 km d'une planète habité est soumis à sa juridiction.

En cas d'infraction ou délit avéré à la réglementation territorial, les fautifs pourront être poursuivit par les autorités locales, les forces de sécurités agréées ou les freelancer mandaté par la guilde. En fonction du crime et de la culpabilité, ces derniers pourront être autorisés à appliquer directement la sanction si il se retrouve dans l'incapacité de ramener les fautifs devant un tribunal compétent.


Réglementation spatiale

La réglementation spatial prend effet lorsque la réglementation territorial ne s'applique plus. La réglementation territorial, lorsqu'elle peut s'appliquer, prime et remplace toujours la réglementation spatiale.
Tout individu est tenu de respecter les points suivants :

- La réglementation inter spatial (RIS) : la RIS est un ensemble de lois régissant toute zones situées à plus de 20000 km d'une planète habité. Il s'applique à tout individus (capitaine ou membre d'équipage) et interdis entre autre la piraterie, la mutinerie, la contrebande, le meurtre d'innocent, la torture...
En cas d'infraction ou délit avéré à la RIS, les fautifs pourront être poursuivit par les autorités locales, les forces de sécurités agréées, les forces militaires ou les freelancer mandaté par la guilde. En fonction du crime et de la culpabilité, ces derniers pourront être autorisés à appliquer directement la sanction si il se retrouve dans l'incapacité de ramener les fautifs devant un tribunal compétent.
NOTE : Un non respect de la RIS peut théoriquement entrainer un mandat d’arrêt s'appliquant à tous le territoire humain. Ainsi une personne peut être arrêtée et condamnée sur une planète pour une action considérée comme un crime par la RIS alors que la réglementation territoriale de la planète ne verrais pas cette action comme un crime. Plus simplement, il est possible d’être arrêter sur des planètes lorsque des fautes sont commise par rapport à la RIS (quand l'individu est soumis à cette réglementation), alors que la réglementation territoriales ne verrai pas les fautes commises comme un délit.

- les régimes spéciaux : certaine zone de l'espace peuvent être soumise a des réglementations particulières, il s'agit en générale de zone autour d'installations spatiales. Tout individus entrant dans un espace soumis à un régime spécial est tenus respecter les règles qui lui sont associés.
En cas d'infraction ou délit avéré au régle d'un régime spécial, les fautifs pourront être poursuivit par les forces de sécurités agréées, les forces militaires ou les freelancer mandaté par la guilde. En fonction du crime et de la culpabilité, ces derniers pourront être autorisés à appliquer directement la sanction si il se retrouve dans l'incapacité de ramener les fautifs devant un tribunal compétent.

- Le règlement interne : le règlement interne définit les règles de vie à bord du vaisseau, il est établis en respect de la RIS. Il est établi par le capitaine. En cas de non respect de ce réglement, le capitaine peut appliquer les sanctions défini par ce dernier. Toutefois, il est interdis d'entreprendre des sanctions dont les conséquences sont la mort, la mutilation ou la torture physique ou psychologique du fautif. Les sanctions sont en générales des corvée, des retenus de salaire ou une mise au arrêt. le refus d'un membre d'équipage de se soumettre au règlement interne peut être considéré comme de la mutinerie. Le capitaine est alors autorisé à appliquer la RIS concernant la mutinerie.
Seul le règlement interne continu d'être valable sur les planètes habités. Le règlement interne n'est pas valable pour des individus en repos situé hors du vaisseau.
En cas de non respect du règlement, seul le capitaine et le second sont autorisé à poursuivre les fautifs et à appliquer les sanctions définis par le règlement interne.

En cas de contradiction avec les différent règlement, il faut appliquer la règle suivante.
Dans l'espace :
La RIS prime sur les régimes spéciaux et le règlement interne
Les régimes spéciaux prime sur le règlement interne
Soit dans l'ordre de priorité : RIS -> Régime spéciaux -> règlement interne

NOTE : dans de rare cas, les régimes spéciaux peuvent par décret délivré par la haute cour de justice, primer sur la RIS. On trouve ce genre de cas, en générale, sur les installations militaires telle que les forts ou laboratoire de recherche.

Sur une planète habités :
Le règlement territoriale prime sur le règlement interne
Soit dans l'ordre de priorité : règlement territoriale -> règlement interne